Conseil municipal du 25 février 2026

Le Conseil municipal s'est réuni le mercredi 25 février 2026 à 20h30, salle du conseil municipal en mairie de Melle. 

Procès-Verbal

Liste des délibérations

• 16. Budget général : Admissions en non-valeur
• 17. Budget général : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget prévisionnel 2026
• 18. Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
• 19. Renouvellement de l'adhésion au Service Mobilité et Évolution Professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres
• 20. Adoption du règlement de gestion de temps de travail des agents de la commune de Melle
• 21. Délibération relative à l'évolution du dispositif d'autorisations spéciales d'absences pour les agents de la commune de Melle
• 22. Création d'un poste saisonnier
• 23. Acquisition de parcelles de terrain nues rue du Theil à Melle (ex-Institut Médico-Éducatif) rue du Theil à Melle : abrogation de la délibération n°109 du 11 octobre 2023
• 24. Dénomination de rue : "Chemin des Voyageurs" à Melle
• 25. Acquisition de parcelles appartenant à la Communauté de Communes Mellois en Poitou, situées au Pinier,  à Melle : abrogation de la délibération n°55 du 22 mai 2024
• 26. Cession de parcelles situées 28 rue de la Béronne à Melle
• 27. Adoption d'une convention-type portant mise à disposition de personnel
• 28. Subvention ponctuelle association AMPERE
• 29. Subvention ponctuelle - Comité de jumelage
• 30. Subvention exceptionnelle - Artenetra
• 31. Salle du Tapis Vert : gratuité d'utilisation par la Compagnie du Mauvais Genre
• 32. Convention de mise à disposition de locaux pour l'Amicale Monet Goyon
• 33. Programme de la saison culturelle 2025-2026 : participation financière d'une entreprise locale
• Information / Bilan définitif de l'utilisation du dispositif PASS JEUNE - Année scolaire 2024-2025
• Bilan de l'utilisation du dispositif PASS jeune